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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE
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HAUT EN COULEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT EN COULEUR
LE TEXTILE INDEMAILLABLE société anonyme

Numéro de dépôt :
3291119
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
HAUT EN COULEUR de LE TEXTILE INDEMAILLABLE

Présentation de la marque HAUT EN COULEUR

Déposée le 11 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT EN COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE INDEMAILLABLE domicilié(e) Rue de la Caille,71170 CHAUFFAILLES - 71170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 520 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 BLD Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HAUT EN COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT EN COULEUR est expirée depuis le 11 mai 2014.

LE TEXTILE INDEMAILLABLE a également déposé les autres marques suivantes : BETTY , LE CHAT "GRIFFE" , CHAMAILLE , LE CHAT , LE CHAT DE TOUTES LES COULEURS , LES FLANEUSES , COULEUR SOLEIL , LE CHAT UNE MODE POUR LA MAISON , LAZYTIME , CAPMER DETENTE


LE TEXTILE INDEMAILLABLE société anonyme - Rue de la Caille,71170 CHAUFFAILLES - 71170 - France - SIREN 795520246


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 BLD Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.